Mentions légales

Le site comparau.com est édité par :

Se Conseil, société française au capital de 100€, immatriculée à l’ORIAS sous le numéro 11060427.
Numéro RCS : 530 016 369
Situé : 401, Rue du moulin de semalen, 34000 MONTPELLIER
Téléphone : 07 51 32 97 13
Email : [email protected]
La société Se Conseil est enregistrée auprès du Registre unique des Intermédiaires en Assurance, Banque et Finance (ORIAS). La société ne dispense pas de conseils sur les produits d’assurance présentés sur son site. Elle est enregistrée sous le numéro ORIAS 11060427 pour ses activités de courtage en assurance et en opérations de banque et services de paiement.

Le site comparau.com est hébergé par :

OVH
2 Rue Kellermann59100 Roubaix, France
RCS : 424 761 419
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des informations que vous avez transmis lors de votre inscription en nous écrivant à [email protected]

Droits de propriété intellectuelle :

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, son, dessins, photographies, graphisme et tout autre élément composant le site, sont la propriété de l’Éditeur. La représentation, totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, et/ou des éléments y figurant, sans autorisation expresse et préalable de l’Éditeur, est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable. Toutes les demandes de reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion doivent être envoyées à l’adresse email [email protected] De même, les bases de données d’informations sont protégées. Toute extraction ou tentative d’extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d’engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.
Les particuliers sont autorisés à utiliser le site dans un cadre strictement privé en respectant les conditions suivantes :

  • Le matériel imprimé ne peut être utilisé à des fins commerciales ;
  • Toute copie effectuée garde les mêmes droits de copyright que le matériel original ;
  • La technologie et les procédés utilisés dans le site peuvent être sujets à d’autres droits de propriété intellectuelle appartenant à Se Conseil ;
  • Les images diffusées sur le site sont protégées et ne peuvent être reproduites sans le consentement écrit de leur propriétaire ;
  • Aucun logo ou aucune marque commerciale apparaissant sur le site ne peut être imprimé ou copié sauf en tant qu’illustration faisant partie d’un texte.
Tous les droits de Se Conseil sont réservés.